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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Clinique des Essarts
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CDE CLINIQUE DES ESSARTS
Marque expirée - Marque en non vigueur

CDE CLINIQUE DES ESSARTS
Clinique des Essarts SA

Numéro de dépôt :
3472450
Date de dépôt :
27/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/12/2016
CDE CLINIQUE DES ESSARTS de Clinique des Essarts

Présentation de la marque CDE CLINIQUE DES ESSARTS

Déposée le 27 décembre 2006 par la Société Anonyme (SA) Clinique des Essarts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CDE CLINIQUE DES ESSARTS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Clinique des Essarts domicilié(e) Rue du mur Crénelé,76530 GRAND-COURONNE - 76530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 818 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clinique des Essarts domicilié(e) Rue du mur Crénelé,76530 GRAND-COURONNE - 76530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CDE CLINIQUE DES ESSARTS est expirée depuis le 27 décembre 2016.

Clinique des Essarts a également déposé les autres marques suivantes : Clinique des Essarts


Clinique des Essarts SA - Rue du mur Crénelé,76530 GRAND-COURONNE - 76530 - France - SIREN 300818580


Clinique des Essarts - Rue du mur Crénelé,76530 GRAND-COURONNE - 76530 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-23

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Inscription le 25 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°722503 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-25

Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services médicaux ; service de santé ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.